Necta vigne
Marque suisse · 817162 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 817162
- Numéro de demande
- 07460/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Necta vigne ((fig.))
- Déposée
- 27 mai 2024
- Enregistrée
- 9 juil. 2024
- Publiée
- 9 juil. 2024
- Protégée jusqu’au
- 27 mai 2034
- Couleurs revendiquées
- Fuschia, pourpre, sangria, orange, blanc et vert.
- Priorité
- 24.04.2024 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 05.07.14, 05.07.23, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.15, 26.01.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits et légumes séchés, conservés, cuits et confits; préparations à base de fruits ou de légumes séchés, conservés, cuits et confits; confitures; gelées; compotes.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles et horticoles; fruits et légumes frais; arbres et arbustes fruitiers (végétaux).
Bières et boissons sans alcool
Boissons à base de fruits et jus de fruits; nectars de fruits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2025
Rectifié
- LPS
- 29, Fruits et légumes séchés, conservés, cuits et confits; préparations à base de fruits ou de légumes séchés, conservés, cuits et confits; confitures; gelées., 31, Produits agricoles et horticoles; fruits et légumes frais; arbres et arbustes fruitiers (végétaux)., 32, Boissons à base de fruits et jus de fruits. → 29, Fruits et légumes séchés, conservés, cuits et confits; préparations à base de fruits ou de légumes séchés, conservés, cuits et confits; confitures; gelées; compotes., 31, Produits agricoles et horticoles; fruits et légumes frais; arbres et arbustes fruitiers (végétaux)., 32, Boissons à base de fruits et jus de fruits; nectars de fruits.
- Classification internationale
- 29,31-32 → 29,31-32
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 9 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
Parties
Titulaire
84130 Le Pontet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.