Marque figurative
Marque suisse · 817322 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 817322
- Numéro de demande
- 15545/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 2024
- Enregistrée
- 11 juil. 2024
- Publiée
- 11 juil. 2024
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2034
- Couleurs revendiquées
- Noir (C30 M30 J30 N100), rouge (C0 M90 J80 N0), orange (C0 M40 J100 N0), vert (C70 M10 J90 N0).
- Priorité
- 22.06.2022 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 21.01.25, 26.15.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Audits d'entreprises [analyses commerciales].
Éducation, divertissement et sport
Formation professionnelle relative à la sécurité au travail; formation professionnelle relative à la sécurité personnelle; formation technique relative à la sécurité au travail.
Sciences, technologie et informatique
Conseils techniques en matière de sécurité physique des individus, de sécurité au travail, de sécurité des bâtiments et de sécurité informatique; consultation en matière de sécurité informatique; services de tests de sécurité de produits; services de test de la sécurité technologique; audits de qualité.
Services juridiques et de sécurité
Services de conseils en sécurité; consultation et conseils en matière de sécurité, consultation et conseils dans le domaine de la sécurité au travail; conseil en matière de réglementation sur la sécurité au travail; services d'évaluation des risques en matière de santé et de sécurité; gestion des risques pour la santé et la sécurité; réalisation d'audits de conformité réglementaire; réalisation d'audits de conformité juridique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.