Marque figurative
Marque suisse · 817453 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 817453
- Numéro de demande
- 09422/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 2024
- Enregistrée
- 16 juil. 2024
- Publiée
- 16 juil. 2024
- Protégée jusqu’au
- 2 juil. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.26, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Aufladbare Batterien; Fahrradhelme.
Véhicules
Vélos électriques; Moteurs de bicyclettes; Cadres de bicyclettes
Texte déposé
Elektrofahrräder; Fahrradmotoren; Fahrradrahmen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.