CPD
Marque suisse · 818958 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 818958
- Numéro de demande
- 10041/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CPD ((fig.))
- Déposée
- 15 juil. 2024
- Enregistrée
- 20 août 2024
- Publiée
- 20 août 2024
- Protégée jusqu’au
- 15 juil. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.15.02, 24.15.07, 28.09.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels; logiciels d'application pour téléphones mobiles; publications électroniques téléchargeables; fichier électronique téléchargeable, à savoir document douanier international pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; fichiers d'images téléchargeables; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents; systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes); antennes GPS (système de positionnement mondial); supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; enregistrements audio; enregistrements vidéo; cartes de fidélité codées; cartes de crédit à code magnétique; cartes magnétiques d'identification; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT].
Papier et imprimés
Certificat imprimé, à savoir document douanier international pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; papier, carton; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; carnets; carnets de bord; cartes géographiques imprimées; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; journaux et périodiques dans le domaine du transport et de l'automobile.
Publicité et services aux entreprises
Travaux de bureau, à savoir, gestion et suivi des commandes et de la distribution de documents douaniers internationaux pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; gestion de fichiers informatiques, à savoir gestion et suivi des commandes et de la distribution de documents douaniers internationaux électroniques pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, notamment dans le domaine de la mobilité et du transport; établissement de statistiques; services d'analyse et de documentation de statistiques; audit comptable et financier; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente.
Transport et voyages
Transport; prestation de conseils en transport; mise à disposition d'informations en matière de transport; informations en matière de voyages; mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; services de conseillers en matière de services de voyage, de transport et d'entreposage; services de transit, autres que dédouanement de marchandises pour des tiers; services de remorquage en cas de pannes de véhicules; entreposage de marchandises en douane; emballage et entreposage de marchandises; collecte, entreposage, distribution et livraison de lettres, courrier, revues, paquets, colis, journaux, fret et produits, par coursiers, route, rail, air ou eau; collecte, transport et livraison de marchandises; organisation et réservation de voyages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Rectifié d’office
- Titre
- CPC ((fig.)) → CPD ((fig.))
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 20 août 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.