CPD

Marque suisse · 818958 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
818958
Numéro de demande
10041/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CPD ((fig.))
Déposée
15 juil. 2024
Enregistrée
20 août 2024
Publiée
20 août 2024
Protégée jusqu’au
15 juil. 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.15.02, 24.15.07, 28.09.00
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels; logiciels d'application pour téléphones mobiles; publications électroniques téléchargeables; fichier électronique téléchargeable, à savoir document douanier international pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; fichiers d'images téléchargeables; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents; systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes); antennes GPS (système de positionnement mondial); supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; enregistrements audio; enregistrements vidéo; cartes de fidélité codées; cartes de crédit à code magnétique; cartes magnétiques d'identification; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT].

Papier et imprimés

Certificat imprimé, à savoir document douanier international pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; papier, carton; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; carnets; carnets de bord; cartes géographiques imprimées; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; journaux et périodiques dans le domaine du transport et de l'automobile.

Publicité et services aux entreprises

Travaux de bureau, à savoir, gestion et suivi des commandes et de la distribution de documents douaniers internationaux pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; gestion de fichiers informatiques, à savoir gestion et suivi des commandes et de la distribution de documents douaniers internationaux électroniques pour l'admission temporaire de véhicules à moteur dans un pays; publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, notamment dans le domaine de la mobilité et du transport; établissement de statistiques; services d'analyse et de documentation de statistiques; audit comptable et financier; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente.

Transport et voyages

Transport; prestation de conseils en transport; mise à disposition d'informations en matière de transport; informations en matière de voyages; mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; services de conseillers en matière de services de voyage, de transport et d'entreposage; services de transit, autres que dédouanement de marchandises pour des tiers; services de remorquage en cas de pannes de véhicules; entreposage de marchandises en douane; emballage et entreposage de marchandises; collecte, entreposage, distribution et livraison de lettres, courrier, revues, paquets, colis, journaux, fret et produits, par coursiers, route, rail, air ou eau; collecte, transport et livraison de marchandises; organisation et réservation de voyages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Rectifié d’office

    Titre
    CPC ((fig.)) → CPD ((fig.))

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 20 août 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.