ALAIN DELON

Marque suisse · 819002 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
819002
Numéro de demande
11551/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 août 2024
Enregistrée
21 août 2024
Publiée
21 août 2024
Protégée jusqu’au
16 août 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; roses; fleurs séchées pour la décoration; fleurs comestibles fraîches; fleurs conservées pour la décoration; composition de fleurs naturelles; composition de fleurs séchées pour la décoration; fleurs naturelles; fleurs coupées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2024

    Opposition tranchée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  2. 10 déc. 2024

    Partiellement radié

    LPS
    3, Eau de parfum; eau de toilette; parfums; extraits de fleurs (parfumerie); produits de parfumerie; huiles essentielles; huiles pour la parfumerie; huiles parfumées; huile de rose; cosmétiques., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; roses; fleurs séchées pour la décoration; fleurs comestibles fraîches; fleurs conservées pour la décoration; composition de fleurs naturelles; composition de fleurs séchées pour la décoration; fleurs naturelles; fleurs coupées. → 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; roses; fleurs séchées pour la décoration; fleurs comestibles fraîches; fleurs conservées pour la décoration; composition de fleurs naturelles; composition de fleurs séchées pour la décoration; fleurs naturelles; fleurs coupées.
    Classification internationale
    3,31 → 31

    Publié dans Swissreg le 10.12.2024

  3. 25 nov. 2024

    En cours à l’Institut

    Publié dans Swissreg le 25.11.2024

  4. 21 août 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.