Marque figurative
Marque suisse · 820396 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 820396
- Numéro de demande
- 13058/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 sept. 2024
- Enregistrée
- 19 sept. 2024
- Publiée
- 19 sept. 2024
- Protégée jusqu’au
- 17 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 25.12.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; bâtonnets de tabac (sticks), produits du tabac destinés à être chauffés; contenants (récipients) de tabac transformé; dispositifs électroniques et parties destinés à chauffer du tabac, des cigarettes; sticks (bâtonnets) contenant du tabac et sticks (bâtonnets) contenant des succédanés du tabac; succédanés du tabac, non à usage médical; sachets de nicotine sans tabac pour prise orale, non à usage médical; étuis pour cigarettes électroniques, accessoires pour cigarettes électroniques, embouts pour cigarettes électroniques, arômes autres que huiles essentielles, destinés à être utilisés dans des cigarettes électroniques, cartouches remplies de liquide pour cigarettes électroniques, dosettes de liquide électronique, solutions liquides de nicotine pour cigarettes électroniques
Texte déposé
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; bâtonnets de tabac (sticks), produits du tabac destinés à être chauffés; contenants (récipients) de tabac transformé; dispositifs électroniques et parties destinés à chauffer du tabac, des cigarettes; sticks (bâtonnets) contenant du tabac et sticks (bâtonnets) contenant des succédanés du tabac; succédanés du tabac, non à usage médical; sachets de nicotine sans tabac pour prise orale, non à usage médical; étuis pour cigarettes électroniques, accessoires pour cigarettes électroniques, embouts pour cigarettes électroniques, arômes autres que huiles essentielles, destinés à être utilisés dans des cigarettes électroniques, cartouches remplies de liquide pour cigarettes électroniques, dosettes de liquide électronique, solutions liquides de nicotine pour cigarettes électroniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.