Marque figurative
Marque suisse · 821037 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 821037
- Numéro de demande
- 12554/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 2024
- Enregistrée
- 7 oct. 2024
- Publiée
- 7 oct. 2024
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.19, 26.05.01, 26.05.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Portes de véhicules; sièges de véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; carrosseries pour automobiles; voitures hybrides; tableaux de bord pour automobiles; véhicules électriques; voitures autonomes; roues de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; moyeux de roues de véhicules; châssis pour automobiles; rétroviseurs; voitures.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.