Terres de la Chapelle, Sárl

Marque suisse · 821552 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
821552
Numéro de demande
08063/2024
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 2024
Enregistrée
21 oct. 2024
Publiée
21 oct. 2024
Radiée
17 févr. 2025
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins mutés; vins mousseux; punchs au vin; apéritifs à base de vin; cocktails de fruits alcoolisés; cocktails alcoolisés préparés; boissons alcoolisées contenant des fruits; boissons alcooliques à l'exception des bières; vins vinés; vin de raisin; vins rouges; vins doux; vins de table; vins blancs; cocktails de vins préparés; boissons à base de vin; vin rouge; vins; vins tranquilles.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons

Texte déposé

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons.

Transport et voyages

Transport, entreposage et livraison de vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2025

    Opposition tranchée

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  2. 17 févr. 2025

    Radié à la demande du titulaire

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.02.2025
    Motif de radiation
    Radiation sur requête du titulaire

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  3. 23 janv. 2025

    En cours à l’Institut

    Publié dans Swissreg le 23.01.2025

  4. 21 oct. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.