ES
Marque suisse · 821873 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 821873
- Numéro de demande
- 12959/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 sept. 2024
- Enregistrée
- 28 oct. 2024
- Publiée
- 28 oct. 2024
- Protégée jusqu’au
- 16 sept. 2034
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Vetture da tram..
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2025
Partiellement révoqué
- LPS
- 12, Autovetture; meccanismi di propulsione per veicoli terrestri; veicoli elettrici; pneumatici per automobili; motociclette; ingranaggi per veicoli terrestri; autocarri; camions; vetture da tram; autocaravan; cambi di velocità per veicoli terrestri; ruote di veicoli. → 12, Vetture da tram..
- Classification internationale
- 12 → 12
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 10 sept. 2025
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 29 janv. 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 janv. 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 janv. 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 28 oct. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.