BAYARTIS

Marque suisse · 822167 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
822167
Numéro de demande
10487/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 juil. 2024
Enregistrée
4 nov. 2024
Publiée
4 nov. 2024
Protégée jusqu’au
24 juil. 2034
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, logiciels d'applications; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils de télécommunication avec fonction de distributeur; tous les produits susmentionnés de cette classe destinés à la recherche d'informations sur les produits pharmaceutiques, à la gestion des stocks de produits pharmaceutiques et/ou à la prise de produits pharmaceutiques.

Meubles

Meubles; contenants de stockage ou de transport non métalliques; distributeurs non métalliques (vides) de médicaments; boîtes et récipients d'emballages en matières plastiques pour produits pharmaceutiques et médicaments, y compris récipients munis de mémoires électroniques, d'unités de stockage de données et d'unités d'affichage des données.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique; services de laboratoires scientifiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; recherches technologiques; recherches en chimie; services de chimie; recherches médicales; essais cliniques; recherches biologiques; recherche en matière de médicaments; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'outils et applications en ligne; tous les services susmentionnés de cette classe destinés à la recherche d'informations sur les produits pharmaceutiques, à la gestion des stocks de produits pharmaceutiques et/ou à la prise de produits pharmaceutiques.

Médecine, beauté et agriculture

Services de santé; conseils en matière de santé; fourniture d'informations en matière de santé; location d'équipements pour soins de santé et médicaux

Texte déposé

Services de santé; conseils en matière de santé; fourniture d'informations en matière de santé; location d'équipements pour soins de santé et médicaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2026

    Opposition tranchée

    Publié dans Swissreg le 12.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, logiciels d'applications; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils de télécommunication avec fonction de distributeur., 20, Meubles; contenants de stockage ou de transport non métalliques; distributeurs non métalliques (vides) de médicaments; boîtes et récipients d'emballages en matières plastiques pour produits pharmaceutiques et médicaments, y compris récipients munis de mémoires électroniques, d'unités de stockage de données et d'unités d'affichage des données., 42, Recherche scientifique; services de laboratoires scientifiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; recherches technologiques; recherches en chimie; services de chimie; recherches médicales; essais cliniques; recherches biologiques; recherche en matière de médicaments; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'outils et applications en ligne., 44, Services de santé; conseils en matière de santé; fourniture d'informations en matière de santé; location d'équipements pour soins de santé et médicaux. → 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, logiciels d'applications; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils de télécommunication avec fonction de distributeur; tous les produits susmentionnés de cette classe destinés à la recherche d'informations sur les produits pharmaceutiques, à la gestion des stocks de produits pharmaceutiques et/ou à la prise de produits pharmaceutiques., 20, Meubles; contenants de stockage ou de transport non métalliques; distributeurs non métalliques (vides) de médicaments; boîtes et récipients d'emballages en matières plastiques pour produits pharmaceutiques et médicaments, y compris récipients munis de mémoires électroniques, d'unités de stockage de données et d'unités d'affichage des données., 42, Recherche scientifique; services de laboratoires scientifiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; recherches technologiques; recherches en chimie; services de chimie; recherches médicales; essais cliniques; recherches biologiques; recherche en matière de médicaments; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'outils et applications en ligne; tous les services susmentionnés de cette classe destinés à la recherche d'informations sur les produits pharmaceutiques, à la gestion des stocks de produits pharmaceutiques et/ou à la prise de produits pharmaceutiques., 44, Services de santé; conseils en matière de santé; fourniture d'informations en matière de santé; location d'équipements pour soins de santé et médicaux.
    Classification internationale
    9,20,42,44 → 9,20,42,44

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 3 mars 2025

    En cours à l’Institut

    Publié dans Swissreg le 03.03.2025

  4. 4 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.