TERROIR
Marque suisse · 822927 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 822927
- Numéro de demande
- 12604/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERROIR ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 2024
- Enregistrée
- 20 nov. 2024
- Publiée
- 20 nov. 2024
- Protégée jusqu’au
- 18 nov. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à chiquer, tabac à priser; produits du tabac; cigares, cigarillos, cigares à bouts coupés, cigarettes; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; cigares électroniques, cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigares électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, pipes, cure-pipes, bourre-pipes, racleurs de pipe à tabac, coupe-cigares, ciseaux à cigares, tubes à cigares et à cigarettes, étuis à cigarettes et à cigares, humidificateurs pour produits de tabac, humidificateurs pour cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, régulateurs pour humidificateurs pour produits de tabac, boîtes à cigares pourvues d'un régulateur pour humidificateurs pour produits de tabac, papier à cigarettes, filtres pour cigarettes, appareils de poche à rouler les cigarettes; boîtes pour tabac, tabatières, cendriers, briquets, pierres à briquet, allume-cigares; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 25 févr. 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 20 nov. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.