Marque figurative
Marque suisse · 823130 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 823130
- Numéro de demande
- 11794/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 2024
- Enregistrée
- 25 nov. 2024
- Publiée
- 25 nov. 2024
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.11.01, 03.11.03, 03.11.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Enregistrements audio; enregistrements audio comportant de la musique; enregistrements de sons et d'images; enregistrements sonores; enregistrements vidéo; enregistrements vidéo téléchargeables; logiciels pour la transmission de messages audio et vidéo; fichiers d'images téléchargeables; sons, images ou données enregistrés ou téléchargés; publications électroniques; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels enregistrés; étuis pour smartphones; casques de protection; vêtements isolants de protection contre les accidents ou blessures; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Papier et imprimés
Livres; calendriers; produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie
Texte déposé
Livres; calendriers; produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements; casquettes; chapeaux; vestes; chemises; tee-shirts; foulards; gants (habillement); pull-overs; pantalons de survêtement; pantalons
Texte déposé
Vêtements; casquettes; chapeaux; vestes; chemises; tee-shirts; foulards; gants (habillement); pull-overs; pantalons de survêtement; pantalons.
Publicité et services aux entreprises
Services d'organisation d'événements à des fins publicitaires; marketing; publicité.
Finance, assurance et immobilier
Services de collecte de bienfaisance; services de collecte de fonds; mise à disposition d'informations en matière de services de collecte de bienfaisance; organisation de collectes de bienfaisance; collectes de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour des tiers; mise à disposition d'aide financière à des organisations caritatives; parrainage financier.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fondation de soutien à l'Organisation Mondiale de la Santé, Chemin des Mines 2, 1202 Genève → Fondation de soutien à l'Organisation Mondiale de la Santé, Chemin Eugène-Rigot 2F, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 25 nov. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.