Marque figurative

Marque suisse · 823164 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
823164
Numéro de demande
16129/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 nov. 2024
Enregistrée
25 nov. 2024
Publiée
25 nov. 2024
Protégée jusqu’au
11 nov. 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Monuments funéraires non métalliques; plaques funéraires non métalliques; caveaux funéraires non métalliques; pierres funéraires; stèles funéraires non métalliques; dalles funéraires non métalliques; stèles funéraires en béton, en marbre ou en pierre.

Meubles

Urnes funéraires; cercueils; garnitures de cercueils non métalliques.

Mercerie

Arrangements de fleurs artificielles.

Produits agricoles et horticoles

Fleurs naturelles.

Publicité et services aux entreprises

Assistance et prestation de conseils commerciaux en matière de prévoyance funéraire; services de préparation de contrats de prévoyance funéraire pour des tiers; vente au détail de matériel funéraire.

Transport et voyages

Services de transport

Texte déposé

Services de transport.

Services juridiques et de sécurité

Conduite de cérémonies funéraires; services de chambres funéraires; services de pompes funèbres; services de crémation; organisation de réunions religieuses; services de conseillers dans le domaine du deuil; services d'inhumation; services de thanatopraxie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.