Marque figurative
Marque suisse · 823271 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 823271
- Numéro de demande
- 13999/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 2024
- Enregistrée
- 27 nov. 2024
- Publiée
- 27 nov. 2024
- Protégée jusqu’au
- 8 oct. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.07.15
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; machines agricoles d'ensemencement; machines à sarcler; robots agricoles; machine de désherbage autonome; pulvérisateurs (machines).
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels pour le guidage et le contrôle de véhicules, de machines et robots agricoles, de pulvérisateurs et de machines de désherbage; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; appareils de navigation par satellite; instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules.
Véhicules
Véhicules; véhicules terrestres autonomes; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; véhicules robotisés; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs.
Construction et réparation
Construction; réparation; entretien et réparation de véhicules; réparation ou entretien d'instruments et de machines agricoles et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services d'installation.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; dessin industriel; ingénierie; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation de logiciels; mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs; conception et développement de systèmes de navigation; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; dessin industriel; ingénierie; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation de logiciels; mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation pour ordinateurs; conception et développement de systèmes de navigation; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction de mauvaises herbes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; destruction de parasites, d'animaux nuisibles et de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; pulvérisation de produits pour la protection des cultures à des fins agricoles; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; location de matériel pour exploitations agricoles; location d'équipements agricoles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.