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Marque suisse · 823489 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 823489
- Numéro de demande
- 10186/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 déc. 2024
- Enregistrée
- 3 déc. 2024
- Publiée
- 3 déc. 2024
- Protégée jusqu’au
- 2 déc. 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Huiles essentielles à utiliser comme arômes alimentaires; arômes alimentaires à base d'huiles essentielles; arômes alimentaires (huiles essentielles); arômes alimentaires en tant qu'huiles essentielles; huiles parfumées dégageant des arômes une fois chauffées;.
Café, boulangerie et confiserie
Arômes à base de fruits, autres qu'huiles essentielles; arômes de fruits autres qu'huiles essentielles; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles; arômes de café.
Tabac et articles pour fumeurs
Appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac; pipes; pipes en métaux précieux; pipes autres qu'en métaux précieux; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.