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Marque suisse · 823489 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
823489
Numéro de demande
10186/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 déc. 2024
Enregistrée
3 déc. 2024
Publiée
3 déc. 2024
Protégée jusqu’au
2 déc. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Huiles essentielles à utiliser comme arômes alimentaires; arômes alimentaires à base d'huiles essentielles; arômes alimentaires (huiles essentielles); arômes alimentaires en tant qu'huiles essentielles; huiles parfumées dégageant des arômes une fois chauffées;.

Café, boulangerie et confiserie

Arômes à base de fruits, autres qu'huiles essentielles; arômes de fruits autres qu'huiles essentielles; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles; arômes de café.

Tabac et articles pour fumeurs

Appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac; pipes; pipes en métaux précieux; pipes autres qu'en métaux précieux; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.