Marque figurative
Marque suisse · 823495 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 823495
- Numéro de demande
- 14481/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 2024
- Enregistrée
- 3 déc. 2024
- Publiée
- 3 déc. 2024
- Protégée jusqu’au
- 8 oct. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 09.09.01, 09.09.10, 09.09.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Semelles; Semelles intérieures; Semelles pour chaussures, non à usage orthopédique; Articles chaussants
Texte déposé
Sohlen; Einlegesohlen; Schuheinlagen, nicht für orthopädische Zwecke; Schuhwaren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.