CASART

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 31 oct. 2025

   Partiellement révoqué

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 35, Services de publicité, de gestion des affaires commerciales et de promotion publicitaire; tous les services précités à l'exception de ceux liés à la vente d'œuvres artistiques., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

   Classification internationale

   9,16,20-21,35,41 → 9,16,20-21,41

   Publié dans Swissreg le 31.10.2025

2. 19 sept. 2025

   Opposition tranchée

   Publié dans Swissreg le 19.09.2025

3. 20 mai 2025

   Opposition tranchée

   Publié dans Swissreg le 20.05.2025

4. 12 mai 2025

   Partiellement radié

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; vente au détail de vêtements, chaussures, coiffures (chapellerie), savons, parfums, huiles essentielles, préparations pour le soin du corps et de beauté, toniques capillaires (à usage cosmétique), articles de bijouterie et de joaillerie ainsi que sacs; vente au détail de produits de tous types, en particulier de vêtements, de chaussures et de chapellerie; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, d'articles de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art; services de recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; saisie et traitement d'informations, en particulier compilation et systématisation de données dans un fichier central; recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; recherche de partenariat commercial; promotion des services de vente au détail pour des tiers en affichant des coupons en ligne et des liens permettant l'accès à la vente au détail, y compris via des sites internet, plateformes en ligne, téléphones mobiles, Smartphones et autres appareils mobiles; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente; gestion des affaires d'artistes interprètes ou exécutants; établissement d'inventaires de biens (en particulier à buts fiscaux); création de réseaux commerciaux de partenaires et fournisseurs; gestion d'affaires pour le compte d'artistes de spectacle; gestion d'affaires pour le compte d'artistes interprètes ou exécutants; services de recherche de partenariat commercial; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 35, Services de publicité, de gestion des affaires commerciales et de promotion publicitaire; tous les services précités à l'exception de ceux liés à la vente d'œuvres artistiques., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

   Classification internationale

   9,16,20-21,35,41 → 9,16,20-21,35,41

   Publié dans Swissreg le 12.05.2025

5. 1 mai 2025

   Partiellement radié

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; vente au détail de vêtements, chaussures, coiffures (chapellerie), savons, parfums, huiles essentielles, préparations pour le soin du corps et de beauté, toniques capillaires (à usage cosmétique), articles de bijouterie et de joaillerie ainsi que sacs; vente au détail de produits de tous types, en particulier de vêtements, de chaussures et de chapellerie; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, d'articles de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art; services de recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; saisie et traitement d'informations, en particulier compilation et systématisation de données dans un fichier central; recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; recherche de partenariat commercial; promotion des services de vente au détail pour des tiers en affichant des coupons en ligne et des liens permettant l'accès à la vente au détail, y compris via des sites internet, plateformes en ligne, téléphones mobiles, Smartphones et autres appareils mobiles; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente; gestion des affaires d'artistes interprètes ou exécutants; établissement d'inventaires de biens (en particulier à buts fiscaux); création de réseaux commerciaux de partenaires et fournisseurs; gestion d'affaires pour le compte d'artistes de spectacle; gestion d'affaires pour le compte d'artistes interprètes ou exécutants; services de recherche de partenariat commercial; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique., 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; vente au détail de vêtements, chaussures, coiffures (chapellerie), savons, parfums, huiles essentielles, préparations pour le soin du corps et de beauté, toniques capillaires (à usage cosmétique), articles de bijouterie et de joaillerie ainsi que sacs; vente au détail de produits de tous types, en particulier de vêtements, de chaussures et de chapellerie; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, d'articles de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art; services de recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; saisie et traitement d'informations, en particulier compilation et systématisation de données dans un fichier central; recherche de partenariat dans le domaine des affaires commerciales; recherche de partenariat commercial; promotion des services de vente au détail pour des tiers en affichant des coupons en ligne et des liens permettant l'accès à la vente au détail, y compris via des sites internet, plateformes en ligne, téléphones mobiles, Smartphones et autres appareils mobiles; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente; gestion des affaires d'artistes interprètes ou exécutants; établissement d'inventaires de biens (en particulier à buts fiscaux); création de réseaux commerciaux de partenaires et fournisseurs; gestion d'affaires pour le compte d'artistes de spectacle; gestion d'affaires pour le compte d'artistes interprètes ou exécutants; services de recherche de partenariat commercial; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

   Classification internationale

   9,16,20-21,35,41 → 9,16,20-21,35,41

   Publié dans Swissreg le 01.05.2025

6. 28 avr. 2025

   En cours à l’Institut

   Publié dans Swissreg le 28.04.2025

7. 28 avr. 2025

   En cours à l’Institut

   Publié dans Swissreg le 28.04.2025

8. 28 janv. 2025

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 28.01.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.