A3
Marque suisse · 826404 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 826404
- Numéro de demande
- 17312/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A3 ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2024
- Enregistrée
- 10 févr. 2025
- Publiée
- 10 févr. 2025
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2034
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.17, 26.01.18, 26.01.24, 27.07.01, 27.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Planification et conseil en architecture; Services d'architecture et d'ingénierie; Conseil en architecture
Texte déposé
Architektonische Planung und Beratung; Architektur- und Ingenieurdienstleistungen; Architekturberatung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 16 sept. 2025
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 8 mai 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 10 févr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.