Marque figurative

Marque suisse · 826762 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
826762
Numéro de demande
00107/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 janv. 2025
Enregistrée
17 févr. 2025
Publiée
17 févr. 2025
Protégée jusqu’au
6 janv. 2035
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.06

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques; cigarettes à bout-filtre; vaporisateurs oraux pour fumeurs; solutions de nicotine liquide pour les cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes; cigarettes; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; cartouches pour cigarettes électroniques; dispositifs de chauffage du tabac à inhaler; pipes à tabac électroniques; étuis à cigarettes; cigares; herbes à fumer; cigares électroniques; étuis à cigarettes électroniques; pièces de rechange et de structure pour cigarettes électroniques; atomiseurs de cigarettes électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.