H

Marque suisse · 827274 · Marque combinée · En vigueur

La marque H telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
827274
Numéro de demande
17934/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
23 déc. 2024
Enregistrée
26 févr. 2025
Publiée
26 févr. 2025
Protégée jusqu’au
23 déc. 2034
Priorité
05.07.2024 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
25.01.09, 25.01.13, 26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Petite quincaillerie métallique; quincaillerie métallique; chaînes métalliques; structures de charpente métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; articles métalliques à utiliser dans les domaines suivants, à savoir industrie des deux et trois roues; vis métalliques; serrures métalliques pour véhicules; boîtes à outil; tous les produits précités excluent les matériaux de construction et de bâtiment.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de vérification [contrôle]; dispositifs d'affichage; commutateurs; régulateurs de tension pour véhicules; relais électriques; batteries, chargeurs de batterie; appareils et instruments pour conduite, commutation, transformation, accumulation, régulation ou commande de la distribution ou de l'utilisation d'électricité.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage pour véhicules, notamment pour automobiles, motocyclettes et vélos; éclairage à diodes électroluminescentes (DEL), à utiliser en rapport avec les produits suivants, à savoir véhicules, en particulier véhicules à deux roues et véhicules à trois roues; phares de véhicules, à utiliser en rapport avec les produits suivants, à savoir véhicules à moteur, en particulier véhicules à deux roues et véhicules à trois roues; indicateur de direction, à utiliser en rapport avec les produits suivants, à savoir véhicules à moteur, en particulier véhicules à deux roues et véhicules à trois roues; appareils et installations d'éclairage.

Véhicules

Fourches, pignons, caisses de wagon, pièces structurelles, rétroviseurs, chaînes d'entraînement, amortisseurs, roues, guidons, embouts de guidons, potences pour guidons, poignées de guidon, amortisseur s de guidon, séparateurs avant, pédales de freins; câbles de freins, câbles d'embrayage; garde-boue, supports, courroies d'entraînement, transmission à engrenages à gradins, repose-pieds, fanfares de signalisation, porte-bagages et sacs pour bagages; leviers de freins pour véhicules; leviers d'embrayages pour véhicules; pièces de protection contre les collisions, pour véhicules; arceaux de sécurité, tapis pour amortir les chocs; protections de moteur et protecteurs de leviers; tous les produits précités en tant que pièces et accessoires pour véhicules à deux roues et véhicules à trois roues.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.