Marque figurative
Marque suisse · 828329 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 828329
- Numéro de demande
- 01969/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 févr. 2025
- Enregistrée
- 21 mars 2025
- Publiée
- 21 mars 2025
- Protégée jusqu’au
- 12 févr. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 07.05.15, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, nutraceutiques, vitamines et compléments alimentaires; préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections; préparations pharmaceutiques pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections sous forme à mâcher, de gomme à mâcher, de pastilles à sucer et de poudre en sachet; nicotine gommes à mâcher; cannabinoïdes médicamenteux; préparations pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques sur ordonnance contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs sur ordonnance contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; boissons diététiques à usage medical; herbes à fumer à usage medical; tétrahydrocannabidinol (THC) à usage médical; cigarettes sans tabac à usage médical.
Appareils médicaux
Dispositifs médicaux; dispositifs médicaux utilisés pour l'inhalation de produits thérapeutiques et pharmaceutiques aérosolisés ou inhalés; inhalateurs; inhalateurs de poudre sèche (DPI); nébuliseurs; inhalateurs aérosols-doseurs sous pression (pMDI); inhalateurs médicaux contenant des cannabinoids; inhalateurs médicaux sur ordonnance contenant des cannabinoids.
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool; pastilles et poudres pour boissons gazeuses; boissons énergisantes; boissons isotoniques; boissons sans alcool contenant du cannabidiol (CBD); boissons protéinées pour sportifs; boissons à base de petit-lait; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool.
Tabac et articles pour fumeurs
Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des succédanés du tabac pour dégager des aérosols pour linhalation; vaporisateurs oraux pour des succédanés du tabac; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits de plantes; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits botaniques; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits dherbes; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; dispositifs servant à éteindre des tiges de succédanés du tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; succédanés du tabac (à usage non médical); tiges de succédanés du tabac pour être chauffés; tiges composés dextraits dherbes pour être chauffés; tiges composés dextraits botaniques pour être chauffés; extraits botaniques à fumer; extraits dherbes à fumer.
Sciences, technologie et informatique
Recherches médicales; recherches scientifiques; services de développement pharmaceutique; services de formulation, recherches et développement de produits thérapeutique pour inhalation; services de formulation, recherches et développement de produits pharmaceutiques et de produits de bien-être pour les systèmes d'administration orale et intra-orale; services de formulation, recherche et développement de préparations pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; services de formulation, recherche et développement de compléments alimentaires et de boissons contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services médicaux dans le domaine des produits thérapeutiques et pharmaceutiques pour inhalation et dans le domaine de l'administration orale de produits pharmaceutiques; services médicaux dans le domaine des produits pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 27 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Aspeya Switzerland SA, Avenue de Rhodanie 50, 1007 Lausanne → Verdeya S.A., Avenue du Théâtre 7, c/o Fid & Trust SA, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 21 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.