Marque figurative

Marque suisse · 828329 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
828329
Numéro de demande
01969/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 févr. 2025
Enregistrée
21 mars 2025
Publiée
21 mars 2025
Protégée jusqu’au
12 févr. 2035
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
07.05.15, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, nutraceutiques, vitamines et compléments alimentaires; préparations pharmaceutiques pour inhalation pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections; préparations pharmaceutiques pour le traitement d'une grande nombre de maladies et d'affections sous forme à mâcher, de gomme à mâcher, de pastilles à sucer et de poudre en sachet; nicotine gommes à mâcher; cannabinoïdes médicamenteux; préparations pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques sur ordonnance contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs sur ordonnance contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; boissons diététiques à usage medical; herbes à fumer à usage medical; tétrahydrocannabidinol (THC) à usage médical; cigarettes sans tabac à usage médical.

Appareils médicaux

Dispositifs médicaux; dispositifs médicaux utilisés pour l'inhalation de produits thérapeutiques et pharmaceutiques aérosolisés ou inhalés; inhalateurs; inhalateurs de poudre sèche (DPI); nébuliseurs; inhalateurs aérosols-doseurs sous pression (pMDI); inhalateurs médicaux contenant des cannabinoids; inhalateurs médicaux sur ordonnance contenant des cannabinoids.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool; pastilles et poudres pour boissons gazeuses; boissons énergisantes; boissons isotoniques; boissons sans alcool contenant du cannabidiol (CBD); boissons protéinées pour sportifs; boissons à base de petit-lait; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool.

Tabac et articles pour fumeurs

Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des succédanés du tabac pour dégager des aérosols pour linhalation; vaporisateurs oraux pour des succédanés du tabac; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits de plantes; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits botaniques; dispositifs électroniques pour linhalation daérosols libérés par des extraits dherbes; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; dispositifs servant à éteindre des tiges de succédanés du tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; succédanés du tabac (à usage non médical); tiges de succédanés du tabac pour être chauffés; tiges composés dextraits dherbes pour être chauffés; tiges composés dextraits botaniques pour être chauffés; extraits botaniques à fumer; extraits dherbes à fumer.

Sciences, technologie et informatique

Recherches médicales; recherches scientifiques; services de développement pharmaceutique; services de formulation, recherches et développement de produits thérapeutique pour inhalation; services de formulation, recherches et développement de produits pharmaceutiques et de produits de bien-être pour les systèmes d'administration orale et intra-orale; services de formulation, recherche et développement de préparations pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs; services de formulation, recherche et développement de compléments alimentaires et de boissons contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services médicaux dans le domaine des produits thérapeutiques et pharmaceutiques pour inhalation et dans le domaine de l'administration orale de produits pharmaceutiques; services médicaux dans le domaine des produits pharmaceutiques contenant des cannabinoïdes comme ingrédients actifs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 27 janv. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Aspeya Switzerland SA, Avenue de Rhodanie 50, 1007 Lausanne → Verdeya S.A., Avenue du Théâtre 7, c/o Fid & Trust SA, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 13 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  4. 13 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  5. 21 mars 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.