Marque figurative
Marque suisse · 829711 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 829711
- Numéro de demande
- 12639/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 2025
- Enregistrée
- 23 avr. 2025
- Publiée
- 23 avr. 2025
- Protégée jusqu’au
- 28 févr. 2035
- Couleurs revendiquées
- Gold, schwarz, braun, kupfer, bronze, messing, beige
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.03.07, 04.03.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées, à l'exception des bières
Texte déposé
Alkoholische Getränke, ausgenommen Biere.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.