Marque figurative

Marque suisse · 829996 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
829996
Numéro de demande
04148/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mars 2025
Enregistrée
29 avr. 2025
Publiée
29 avr. 2025
Protégée jusqu’au
21 mars 2035
Couleurs revendiquées
Vert, jaune, orange.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.03.04, 26.03.06, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; combustibles; gaz combustibles; huiles combustibles; carburants; biocarburants; additifs non-chimiques pour carburants, combustibles, lubrifiants et graisses; bois à brûler; bois de feu; pellets de bois pour le chauffage (combustible); énergie électrique; hydrogène (énergie); énergie électrique provenant de sources renouvelables.

Machines et moteurs

Générateurs d'électricité; générateurs mobiles d'énergie électrique; générateurs pour véhicules terrestres; groupes électrogènes de secours; groupes électrogènes mobiles.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; batteries; chargeurs de batteries; équipements de charge pour véhicules électriques; stations de chargement pour véhicules électriques; appareils et équipements pour l'alimentation en électricité de véhicules électriques; appareils de distribution d'énergie électrique; modules solaires photovoltaïques; cellules solaires photovoltaïques; dispositifs de surveillance et de contrôle de l'utilisation et du stockage de l'énergie des habitations et des véhicules; applications mobiles téléchargeables pour la surveillance, l'affichage et la visualisation de l'emplacement et la mise à disposition d'installations pour la recharge de véhicules électriques.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; poêles (appareils de chauffage); capteurs solaires à conversion thermique.

Publicité et services aux entreprises

Regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; présentation et regroupement de diverses offres de produits et services via des réseaux informatiques globaux (Internet) permettant au consommateur de les voir, de les comparer et de les acheter commodément.

Construction et réparation

Services de construction, d'installation, d'entretien, de nettoyage, de contrôle, de réparation, de rénovation, de transformation, de révision et de déconstruction d'appareils et installations pour la production d'énergie; services de construction, d'installation, d'entretien, de nettoyage, de contrôle, de réparation, de rénovation, de transformation, de révision, de dégazage et de déconstruction de conteneurs, de citernes, de réservoirs, de cuves et de récipients; conseil et mise à disposition d'informations en matière de construction, d'installation, d'entretien, de nettoyage, de contrôle, de réparation, de rénovation, de transformation, de révision et de déconstruction d'appareils et installations pour la production d'énergie; stations-service; recharge de batteries de véhicule; services d'échange de batteries de véhicules; services de recharge pour véhicules électriques; services de stations-service de parcs de véhicules; entretien et réparation de véhicules; maintenance et réparation de véhicules électriques; recharge de batteries et d'accumulateurs; remplacement de batteries; installation, maintenance, réparation et entretien de stations de charge de véhicules; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et équipements d'alimentation électrique de véhicules électriques; maintenance, entretien et réparation d'appareils et installations de génération de courant électrique; installation, maintenance, réparation et entretien de systèmes résidentiels de gestion de l'énergie; nettoyage de véhicules.

Transport et voyages

Transport, emballage et entreposage de marchandises; transport, entreposage et distribution d'énergie et de combustibles; transport et entreposage de marchandises, notamment d'huiles et de graisses industrielles, de combustibles, de gaz combustibles, d'huiles combustibles, de carburants, de biocarburants, de bois à brûler, de bois de feu, de pellets de bois pour le chauffage (combustible), d'additifs non-chimiques pour carburants, combustibles, lubrifiants et graisses, d'énergie électrique, d'hydrogène (énergie) et d'énergie électrique provenant de sources renouvelables.

Traitement de matériaux

Production d'énergie; production d'énergie renouvelable; location de batteries.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); services de bars, services de cafés, services de restaurants, services de restaurants en libre-service, services de restauration à emporter, services de snack-bars.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.