Marque figurative

Marque suisse · 830094 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
830094
Numéro de demande
05480/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 avr. 2025
Enregistrée
1 mai 2025
Publiée
1 mai 2025
Protégée jusqu’au
15 avr. 2035
Couleurs revendiquées
Bleu (Pantone 7706C), jaune (Pantone 7406C).
Classification de Vienne
26.05.01, 26.05.12, 26.05.16, 26.05.18, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts

Texte déposé

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Construction et réparation

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier

Texte déposé

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.