TECEdrainway

Marque suisse · 830318 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
830318
Numéro de demande
01634/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 2025
Enregistrée
7 mai 2025
Publiée
7 mai 2025
Protégée jusqu’au
5 févr. 2035
Priorité
26.08.2024 EM
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Siphons de sol en métal; canaux de drainage de sol métalliques; brides [colliers] métalliques; clapets de tuyaux de drainage en métal.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Évacuations par le sol et leurs pièces pour installations sanitaires, notamment siphons de sol dans les zones sanitaires avec bride variable; siphons de sol et leurs pièces pour installations sanitaires, avaloirs de douche [installations sanitaires] et leurs pièces pour installations sanitaires; siphons de sol avec manchons d'étanchéité intégrés pour installations sanitaires, notamment pour caniveaux de douche; manchons d'étanchéité pour installations sanitaires, notamment pour siphons de sol, avaloirs de douche [installations sanitaires]; évacuations de douches (parties d'installation sanitaires); écoulements de douche (évacuations par le sol) en métal et grilles pour écoulements de douche, en métal.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.