Pépites
Marque suisse · 830454 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 830454
- Numéro de demande
- 16298/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pépites ((fig.))
- Déposée
- 3 avr. 2025
- Enregistrée
- 9 mai 2025
- Publiée
- 9 mai 2025
- Protégée jusqu’au
- 3 avr. 2035
- Couleurs revendiquées
- Les formes de croissants contenues dans le signe ne seront reproduites ni en rouge sur fond blanc, ni dans d'autres couleurs prêtant à confusion avec l'emblème du Croissant Rouge".
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 01.07.19, 25.01.05, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; publications imprimées
Texte déposé
Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; publications imprimées.
Éducation, divertissement et sport
Publication et édition de journaux, périodiques, revues, livres et textes autres que textes publicitaires, les services précités étant également sous forme électronique; services d'édition (publication) de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique; publication et édition de produits imprimés, livres, journaux et périodiques, autres qu'à des fins publicitaires; publication et édition de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires; rédaction et édition de textes autres que textes publicitaires; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.