REF-lex.ch
Marque suisse · 830550 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 830550
- Numéro de demande
- 12931/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- REF-lex.ch ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 2024
- Enregistrée
- 12 mai 2025
- Publiée
- 12 mai 2025
- Protégée jusqu’au
- 20 nov. 2034
- Couleurs revendiquées
- Rouge, orange.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, audiovisuels, et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; appareils d'enseignement audiovisuel; interfaces pour ordinateurs; disques compact (audio et vidéo); supports de données optiques et magnétiques; logiciels (programmes enregistrés); programmes pour ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes pour ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; interfaces pour ordinateurs donnant accès à des bases de données; logiciels de fourniture d'accès à des informations concernant une large variété de sujets, permettant la recherche de données; logiciels de fourniture d'accès à des données en ligne; logiciels relatifs aux secteurs juridique et légal; programmes d'ordinateurs pour bases de données; publications électroniques téléchargeables; logiciels de veille; logiciels d'intelligence artificielle.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs tenant compte d'aspects de législation et de jurisprudence; compilation et systématisation d'informations et de données dans un fichier central en matière de législation et de jurisprudence; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; recherches et études en matière de marketing; gestion administrative de bases de données informatiques en matière de législation et de jurisprudence; gestion administrative de fichiers informatiques en matière de législation et de jurisprudence; services administratifs d'assistance à la gestion de fichiers informatiques; diffusion de matériel publicitaire (y compris tracts, prospectus, cartes postales, livrets, imprimés et échantillons); publication de textes publicitaires; reproduction de documents; services administratifs pour la recherche d'information et de données; gestion administrative de données et d'informations; publicité par voie électronique.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services d'enseignement; organisation de compétitions culturelles; formations pratiques (démonstrations); information en matière d'éducation; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeable); organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication de livres; organisation et conduite de colloques, ateliers de formation, conférences, congrès, séminaires; publication de textes (autre que textes de publicité); publication électronique en ligne de périodiques et de livres; publication de logiciels.
Services juridiques et de sécurité
Services juridiques; services de recherches juridiques; services d'information en matière de législation et de jurisprudence; services de veille juridique et légale (services juridiques); mise à disposition d'informations juridiques et légales; services de réseautage social en ligne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.