BYREDO PARIS
Marque suisse · 830784 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 830784
- Numéro de demande
- 03572/2025
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BYREDO PARIS ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 2025
- Enregistrée
- 16 mai 2025
- Publiée
- 16 mai 2025
- Radiée
- 12 août 2026
- Motif
- Jugement
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation reposant sur une décision judiciaire
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 11 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 12 juin 2026
Publication
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 10 juin 2026
Révoqué
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.06.2026
- Motif de radiation
- Révocation
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 29 avr. 2026
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 7 oct. 2025
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs., 14, Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. → 14, Horlogerie et instruments chronométriques.
- Classification internationale
- 9,14,18,20 → 14
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 21 août 2025
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 16 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.