Marque figurative

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; ouate à usage cosmétique; boules de coton à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage cosmétique

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; coton antiseptique

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels d'application; publications électroniques téléchargeables; étiquettes électroniques pour marchandises, étiquettes codées pour code-barres; cartes codées, cartes à microprocesseur codées; lecteurs de codes à barres, lecteurs de codes à barres; appareils et instruments électroniques de repérage.

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie, publications imprimées; matériel d'instruction et d'enseignement, manuels de formation; normes, règlements, codes de pratique imprimés; livres, revues, revues techniques, manuels, périodiques, magazines, dépliants, brochures, circulaires, catalogues, fiches de travail; cartes, billets (tickets) et étiquettes imprimés.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; matelas; oreillers

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés; fibres de coton; coton brut; ouate de coton et déchets de coton pour le rembourrage ou le capitonnage; déchets de coton (bourre); déchets de coton; étoupe de coton; maille de coton (matière textile brute).

Fils

Fils à usage textile; fils; fils de coton; fils fait entièrement ou en partie substantielle de coton; filés de coton; coton à repriser; fils de coton retors; fils de déchets de coton.

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; cotonnades; tissus tricotés en filé de coton; tissus mélangés à base de coton, tissus mélangés soie-coton, tissus mélangés laine-coton, tissus mélangés chanvre-coton; tissus de déchets de coton; étiquettes en matières textiles; étiquettes pour code-barres en matières textiles, étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales, non en matières textiles; nattes; tapis; papiers peints; revêtements muraux en tissu; revêtements muraux en coton.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; fleurs et plantes naturelles; bulbes, semis et semences; semences de coton.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; services de conseils commerciaux; services de gestion de projets commerciaux; services de gestion de processus opérationnels; services de réseautage d'affaires; audits d'entreprises (analyses commerciales); prestations d'informations commerciales et de marketing; services d'assistance, de conseillers et d'informations en matière de marketing; services promotionnels; relations publiques; services de tenue de salons professionnels; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services d'intermédiation commerciale; services de lobbying commercial; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; gestion de bases de données informatisées; services de traitement de données; suivi de registres; services d'analyse, de recherche et d'informations relatifs aux affaires; analyses de données commerciales; prévisions économiques; services d'analyse et de recherche de marché; services d'analyses et présentation de rapports statistiques; services de conseillers en recherches de marché; services de vente au détail ou en gros, services en ligne de vente au détail ou en gros; élaboration et définition de normes commerciales des tiers; audit comptable et financier; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Finance, assurance et immobilier

Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurances; services de biens immobiliers; services de collecte de fonds, services de collecte de bienfaisance; gestion financière de programmes d'ahésion; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; traitement de matériaux, coton brut, fibres, fils, fils à usage textile, tissus, textiles; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation; éducation et formation dans le domaine de l'agriculture et distribution de matériel de formation s'y rapportant; préparation et animation de manifestations à des fins culturelles, éducatives, de formation, scientifiques et de divertissement; préparation et animation de concours; services de publication; publication de normes, publication de normes industrielles; publication de matériel éducatif, et de manuels; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation, maintenance et mise à jour de logiciels; planification de projets techniques; ingénierie; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne; logiciels en tant que service (SaaS); hébergement de plateformes sur Internet; plateforme informatique en tant que service (PaaS); services de certification et de validataion; services en relation avec la certification de la conformité aux normes et standards; délivrance de certificats; élaboration et délivrance de normes; services d'inspection; services de contrôle de qualité; surveillance de la conformité aux normes; audits technologiques; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification; services de garantie de qualité; expertises (travaux d'ingénieurs); fourniture d'informations et prestation de conseils en relation avec la certification de la conformité aux normes et standards; services de conseillers en matière de contrôle qualité; fourniture d'informations et prestation de conseils en relation avec l'essai de la qualité des produits et services de tiers en vue de leur certification; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'agriculture durable; mise à disposition d'informations et services de conseillers dans le domaine des engrais et autres préparations agricoles; mise à disposition d'informations et services de conseillers en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture; location de matériel pour exploitations agricoles; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services d'octroi de licences; services d'autoriés en matière d'octroi de licences; services d'audit à des fins de conformité réglementaire; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; accompagnement en société (personnes de compagnie); services de lobbying autres qu'à buts commerciaux; promotion des intérêts des entreprises autres qu'à des buts commerciaux dans les domaines de la politique, du droit et de la règlementation (services de lobbying); services de réseautage social en ligne dans les domaines de l'agriculture et de la durabilité; services de conseil fournis par une association ou une organisation à ses membres dans les domaines du contrôle des politiques gouvernementales relatives au droit, aux affaires réglementaires et à l'élaboration de normes; services de négociation juridique et de représentation juridique fournis par une association ou une organisation à ses membres; examen des normes et des pratiques pour assurer la conformité aux lois et aux règlements; préparation de règlements; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; mise à disposition d'informations relatives aux services précités; conseils relatifs aux services précités.

Titulaire

Mandataire