Marque figurative

Marque suisse · 830974 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
830974
Numéro de demande
07106/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 mai 2025
Enregistrée
21 mai 2025
Publiée
21 mai 2025
Protégée jusqu’au
16 mai 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
04.05.21, 26.07.04

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; préparations et boissons à base de céréales inclues dans cette classe; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; biscuits; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; produits de boulangerie; pain; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales

Texte déposé

Cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; préparations et boissons à base de céréales inclues dans cette classe; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; cookies; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; produits de boulangerie; pain; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.