Santa Maria

Marque suisse · 831687 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
831687
Numéro de demande
05182/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Santa Maria ((fig.))
Déposée
21 avr. 2023
Enregistrée
5 juin 2025
Publiée
5 juin 2025
Protégée jusqu’au
21 avr. 2033
Couleurs revendiquées
Bleu, rouge, blanc, gris.
Priorité
07.12.2022 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.04, 26.01.11, 26.01.12, 26.01.20, 26.04.03, 26.04.07, 26.04.24, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles comestibles à l'exception de l'huile pour griller et de la glaçure pour griller.

Café, boulangerie et confiserie

Vinaigre; vinaigres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.