RAPOSS

Marque suisse · 832022 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
832022
Numéro de demande
06125/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 avr. 2025
Enregistrée
12 juin 2025
Publiée
12 juin 2025
Protégée jusqu’au
29 avr. 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; appareils orthodontiques et appareils multi-attaches pour redresser les dents et traiter les malocclusions; parties d'appareils dentaires et d'orthodontie, de parodontie, de pédodontie, de prosthodontie et d'endodontie; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, et dentaires; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux; aligneurs invisibles (appareils orthodontiques); substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; os synthétique à usage chirurgical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.