Marque figurative
Marque suisse · 832104 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 832104
- Numéro de demande
- 08449/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 juin 2025
- Enregistrée
- 16 juin 2025
- Publiée
- 16 juin 2025
- Protégée jusqu’au
- 11 juin 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.01.05, 24.01.13, 24.17.05, 24.17.08
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Portes, portails, fenêtres, joints hermétiques en métal, cadres de portes et de fenêtres, en métal.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.