FOSSERAT
Marque suisse · 833152 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 833152
- Numéro de demande
- 09650/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 juil. 2025
- Enregistrée
- 7 juil. 2025
- Publiée
- 7 juil. 2025
- Protégée jusqu’au
- 3 juil. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils mécaniques; machines, machines-outils et outils mécaniques de précision, destinés notamment aux secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la médecine et de la chirurgie; outils de meulage (parties de machines); machines-outils pour le travail des métaux; machines à meuler pour le travail des métaux; machines à meuler rotatives; machines à satiner; machines, machines-outils et outils mécaniques à lapider; machines et appareils à polir (électriques); machines et appareils électriques de polissage; tours (machines-outils); ponceuses orbitales (machines); fraises (machines-outils); brosses électriques (parties de machines); outils (parties de machines); mandrins (parties de machines); parties constitutives et accessoires des produits précités, non compris dans d'autres classes.
Outils à main
Mandrins (outils); outils à main multifonctions; outils à main actionnés manuellement; outils à main actionnés manuellement de précision, destinés notamment aux secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la médecine et de la chirurgie; pinces; fraises (outils); meules en émeri; parties constitutives et accessoires des produits précités, non compris dans d'autres classes.
Traitement de matériaux
Fabrication sur mesure de machines, machines-outils, outils mécaniques, outils à main, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires; traitement de matériaux; polissage (abrasion); meulage; fraisage; services de conseillers et d'information dans le domaine des services précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.