FOSSERAT

Marque suisse · 833152 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
833152
Numéro de demande
09650/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 juil. 2025
Enregistrée
7 juil. 2025
Publiée
7 juil. 2025
Protégée jusqu’au
3 juil. 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils mécaniques; machines, machines-outils et outils mécaniques de précision, destinés notamment aux secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la médecine et de la chirurgie; outils de meulage (parties de machines); machines-outils pour le travail des métaux; machines à meuler pour le travail des métaux; machines à meuler rotatives; machines à satiner; machines, machines-outils et outils mécaniques à lapider; machines et appareils à polir (électriques); machines et appareils électriques de polissage; tours (machines-outils); ponceuses orbitales (machines); fraises (machines-outils); brosses électriques (parties de machines); outils (parties de machines); mandrins (parties de machines); parties constitutives et accessoires des produits précités, non compris dans d'autres classes.

Outils à main

Mandrins (outils); outils à main multifonctions; outils à main actionnés manuellement; outils à main actionnés manuellement de précision, destinés notamment aux secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la médecine et de la chirurgie; pinces; fraises (outils); meules en émeri; parties constitutives et accessoires des produits précités, non compris dans d'autres classes.

Traitement de matériaux

Fabrication sur mesure de machines, machines-outils, outils mécaniques, outils à main, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires; traitement de matériaux; polissage (abrasion); meulage; fraisage; services de conseillers et d'information dans le domaine des services précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.