A

Marque suisse · 833577 · Marque combinée · En vigueur

La marque A telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
833577
Numéro de demande
07928/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
3 juin 2025
Enregistrée
15 juil. 2025
Publiée
15 juil. 2025
Protégée jusqu’au
3 juin 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.06.01, 03.06.06
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool et désalcoolisées; vins désalcoolisés; cidres sans alcool; boissons sans alcool contenant du képhir de lait et de fruit sans que ces produits constituent l'ingrédient principal; boissons aux fruits, y compris les boissons aux fruits contenant du képhir de lait ou de fruit sans que ces produits constituent l'ingrédient principal; cocktails sans alcool; bières au gingembre (ginger beers); moût de raisin; bières; jus de fruits; nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool; concentrés, sirops et poudre pour la préparation de boissons sans alcool; préparations pour la fabrication de boissons sans alcool.

Boissons alcoolisées

Vins, vins mousseux, boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; eaux-de-vie, spiritueux, boissons distillées; cidres; préparations alcoolisées pour faire des boissons; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros de boissons, alcoolisées ou non; services de vente au détail de boissons, en particulier de vins alcoolisés et désalcoolisés et de produits de la vigne; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de boissons, alcoolisées ou non, en particulier de vins alcoolisés et désalcoolisés et de produits de la vigne; mise à disposition, à distance ou non, d'informations commerciales et de conseils aux consommateurs de boissons, alcoolisées ou non, en particulier de vins alcoolisés et désalcoolisés et de produits de la vigne; vente au détail par le biais d'un réseau global d'ordinateurs (Internet); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation et animation de dégustations à des fins commerciales et publicitaires; services d'agences d'import-export de boissons alcoolisées ou non, en particulier de vins alcoolisés et désalcoolisés; publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'Internet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.