Marque figurative

Marque suisse · 833834 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
833834
Numéro de demande
10227/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 juil. 2025
Enregistrée
21 juil. 2025
Publiée
21 juil. 2025
Protégée jusqu’au
14 juil. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.13.17, 24.13.22, 24.13.23, 24.13.25, 25.01.25, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.11, 26.01.16

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; vins désalcoolisés; cocktails sans alcool; apéritifs sans alcool; spiritueux sans alcool

Texte déposé

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; vins désalcoolisés; cocktails sans alcool; apéritifs sans alcool; spiritueux sans alcool.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; boissons à base de vin; cocktails; apéritifs; boissons alcoolisées distillées; digestifs (liqueurs et spiritueux)

Texte déposé

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins; boissons à base de vin; cocktails; apéritifs; spiritueux; digestifs (liqueurs et spiritueux).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.