ACOS

Marque suisse · 834219 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
834219
Numéro de demande
10719/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 juil. 2025
Enregistrée
29 juil. 2025
Publiée
29 juil. 2025
Protégée jusqu’au
22 juil. 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; cadrans de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; cadrans de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux.

Publicité et services aux entreprises

Services publicitaires, promotionnels et relations publiques; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services de tenue de salons professionnels; services d'évaluation de risques commerciaux; services d'informations commerciales; services d'intermédiation commerciale; services d'obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits et de services pour des tiers; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation; développement de stratégies d'organisation d'entreprises en matière de responsabilité sociétale des entreprises; établissement de statistiques; études, analyses et enquêtes de marché.

Sciences, technologie et informatique

Services d'essai pour la certification de qualité ou de normes; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification; contrôle de qualité; délivrance de certificats et sceaux de conformité et services scientifiques et technologiques dans le domaine de la certification de la conformité aux normes et standards de produits horlogers; recherche et développement de produits; conception de produits; stylisme (esthétique industrielle); mise au point de produits; services d'études et conseils technologiques en matière de réalisation de projets techniques dans le domaine de l'horlogerie, la bijouterie et de la joaillerie; dessin industriel et graphisme.

Services juridiques et de sécurité

Concession de licences de droits de propriété industrielle; services juridiques en matière de gérance, contrôle et octroi de droits de licence; concession de licences à des tiers pour l'utilisation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur; services juridiques; services de lobbying autres qu'à buts commerciaux; services d'informations juridiques; services de règlement de différends, de médiation et d'arbitrage.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.