Marque figurative
Marque suisse · 834271 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 834271
- Numéro de demande
- 10501/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 juil. 2025
- Enregistrée
- 30 juil. 2025
- Publiée
- 30 juil. 2025
- Protégée jusqu’au
- 17 juil. 2035
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.09
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; sachets de nicotine sans tabac pour prise orale, non à usage médical
Texte déposé
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; sachets de nicotine sans tabac pour prise orale, non à usage médical.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.