Marque figurative

Marque suisse · 834458 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
834458
Numéro de demande
07969/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 juin 2025
Enregistrée
5 août 2025
Publiée
5 août 2025
Protégée jusqu’au
3 juin 2035
Couleurs revendiquées
Grün.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.03.01, 02.03.02, 02.03.16, 02.03.23

Produits et services

Produits chimiques

Milieux de culture, engrais et produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; additifs biologiques pour la fertilisation des cultures et des sols; produits chimiques pour la protection des plantes autres que fongicides, désherbants, herbicides, insecticides et parasiticides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.