C+

Marque suisse · 834911 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
834911
Numéro de demande
04228/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C+ ((fig.))
Déposée
24 mars 2025
Enregistrée
14 août 2025
Publiée
14 août 2025
Protégée jusqu’au
24 mars 2035
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques

Texte déposé

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau.

Construction et réparation

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier

Texte déposé

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Texte déposé

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Traitement de matériaux

Torréfaction du café.

Restauration et hébergement

Hébergement de clients; restauration, notamment services d'un restaurant, d'un café, d'une cafétéria, d'un snack-bar, d'un bar à café, services de restauration à emporter et/ou de drive-in d'un restaurant, traiteur, services d'approvisionnement en nourriture et boissons, préparation de repas, ainsi que préparation et vente de plats à emporter et de drive-in et de boissons; location de chaises, de tables, de linge de table, de verrerie, de vaisselle et de machines à café; location de matériel de bar.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Partiellement radié

    LPS
    7, Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques., 9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs., 11, Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau., 37, Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier., 38, Services de télécommunications., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Torréfaction du café., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels., 43, Hébergement de clients; restauration, notamment services d'un restaurant, d'un café, d'une cafétéria, d'un snack-bar, d'un bar à café, services de restauration à emporter et/ou de drive-in d'un restaurant, traiteur, services d'approvisionnement en nourriture et boissons, préparation de repas, ainsi que préparation et vente de plats à emporter et de drive-in et de boissons; location de chaises, de tables, de linge de table, de verrerie, de vaisselle et de machines à café; location de matériel de bar. → 7, Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques., 11, Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau., 37, Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Torréfaction du café., 43, Hébergement de clients; restauration, notamment services d'un restaurant, d'un café, d'une cafétéria, d'un snack-bar, d'un bar à café, services de restauration à emporter et/ou de drive-in d'un restaurant, traiteur, services d'approvisionnement en nourriture et boissons, préparation de repas, ainsi que préparation et vente de plats à emporter et de drive-in et de boissons; location de chaises, de tables, de linge de table, de verrerie, de vaisselle et de machines à café; location de matériel de bar.
    Classification internationale
    7,9,11,21,30,35,37-40,42-43 → 7,11,21,30,35,37,39-40,43

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 14 août 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.