Eclats d'Email

Marque suisse · 835692 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
835692
Numéro de demande
09378/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Eclats d'Email ((fig.))
Déposée
28 août 2025
Enregistrée
1 sept. 2025
Publiée
1 sept. 2025
Protégée jusqu’au
28 août 2035
Classification de Vienne
27.01.01, 27.01.07, 27.01.12, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Bertrand Leroy-Donche, Le Rafour, 47, 1633 Marsens → Eclats d'Email SA, Le Rafour 47, 1633 Marsens

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

Parties

Titulaire

Eclats d'Email SA

Le Rafour 47, 1633 Marsens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.