Marque figurative

Marque suisse · 836267 · Marque spéciale, de position · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
836267
Numéro de demande
10240/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, de position
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 juil. 2025
Enregistrée
12 sept. 2025
Publiée
12 sept. 2025
Protégée jusqu’au
14 juil. 2035
Priorité
15.01.2025 US
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
19.03.01, 19.07.01, 19.07.10, 19.07.12
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Cosmétiques; préparations de soin pour les cheveux; préparations de toilette non médicamenteuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.