Marque figurative

Marque suisse · 836369 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
836369
Numéro de demande
11046/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 juil. 2025
Enregistrée
16 sept. 2025
Publiée
16 sept. 2025
Protégée jusqu’au
29 juil. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.15, 25.03.01, 25.03.03
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils de commande électroniques pour installations sanitaires; compteurs d'eau; panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Chasses d'eau; réservoirs de chasses d'eau; appareils et installations sanitaires; filtres pour appareils sanitaires de distribution d'eau; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; distributeurs d'eau; filtres à eau; stérilisateurs d'eau; systèmes de purification de l'eau pour la production d'eau potable; unités pour le traitement d'eau pour l'aération et la circulation d'eau; appareils de conditionnement d'eau; appareils de désinfection de l'eau; appareils de traitement des eaux usées; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; chauffe-eau solaires; filtres pour le traitement de l'eau; installations de conditionnement d'eau; installations de distribution d'eau; robinets d'économie d'eau; systèmes de conditionnement d'eau; pommes de douche à économie d'eau; toilettes d'économie d'eau; fours solaires; lampes solaires; appareils de chauffage à énergie solaire; collecteurs solaires à conversion thermique; éclairages à énergie solaire; installations de chauffage à énergie solaire.

Sciences, technologie et informatique

Recherches en matière d'écologie; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; services de conception technique en matière d'installations et appareils sanitaires; conseils en matière d'économie d'énergie; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.