Marque figurative
Marque suisse · 836369 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 836369
- Numéro de demande
- 11046/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 2025
- Enregistrée
- 16 sept. 2025
- Publiée
- 16 sept. 2025
- Protégée jusqu’au
- 29 juil. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 25.03.01, 25.03.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de commande électroniques pour installations sanitaires; compteurs d'eau; panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Chasses d'eau; réservoirs de chasses d'eau; appareils et installations sanitaires; filtres pour appareils sanitaires de distribution d'eau; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; distributeurs d'eau; filtres à eau; stérilisateurs d'eau; systèmes de purification de l'eau pour la production d'eau potable; unités pour le traitement d'eau pour l'aération et la circulation d'eau; appareils de conditionnement d'eau; appareils de désinfection de l'eau; appareils de traitement des eaux usées; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; chauffe-eau solaires; filtres pour le traitement de l'eau; installations de conditionnement d'eau; installations de distribution d'eau; robinets d'économie d'eau; systèmes de conditionnement d'eau; pommes de douche à économie d'eau; toilettes d'économie d'eau; fours solaires; lampes solaires; appareils de chauffage à énergie solaire; collecteurs solaires à conversion thermique; éclairages à énergie solaire; installations de chauffage à énergie solaire.
Sciences, technologie et informatique
Recherches en matière d'écologie; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; services de conception technique en matière d'installations et appareils sanitaires; conseils en matière d'économie d'énergie; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.