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Marque suisse · 836889 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
836889
Numéro de demande
11214/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 août 2025
Enregistrée
25 sept. 2025
Publiée
25 sept. 2025
Protégée jusqu’au
1 août 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Texte déposé

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Médecine, beauté et agriculture

Services de bains publics à des fins d'hygiène; exploitation de bains publics à des fins d'hygiène; services de soins de santé mentale; services de prestation de conseils en matière de santé, d'alimentation et de nutrition; consultation en matière de soins de beauté; services de conseils sur le mode de vie; services de prestation de conseils en matière de perte de poids; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DEBROSSE Benoît, Rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge GE → Benoît Debrosse, Chemin du Faubourg de Cruseilles 15-17, 1227 Carouge

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 25 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

Parties

Titulaire

Benoît Debrosse

1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.