Marque figurative

Marque suisse · 837077 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
837077
Numéro de demande
14132/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 sept. 2025
Enregistrée
30 sept. 2025
Publiée
30 sept. 2025
Protégée jusqu’au
23 sept. 2035
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Elektroroller (Motorroller).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.