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Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de géodésie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de la distribution ou de l'utilisation de l'électricité; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; médias enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer; Ordinateurs et périphériques informatiques; Combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreilles pour plongeurs, pinces-nez pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la plongée; Appareils extincteurs

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et d'alimentation en eau, ainsi qu'à des fins sanitaires

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et leurs succédanés, à l'état brut ou mi-ouvré; Produits en matières plastiques ou en résines sous forme extrudée destinés à être utilisés dans des procédés de fabrication; Matériaux d'étanchéité, de garniture et d'isolation; tuyaux flexibles, conduites et tuyaux non métalliques

Publicité et services aux entreprises

Publicité; Gestion, organisation et administration des affaires; Travaux de bureau

Construction et réparation

Services de construction; Travaux d'installation et services de réparation; Exploitation minière, forage de pétrole et de gaz naturel

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; Recyclage des ordures et des déchets; Purification de l'air et traitement de l'eau; Services d'imprimerie; Conservation des aliments et des boissons

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; analyse industrielle, recherche industrielle et services d'un designer industriel; Contrôle de qualité et services d'authentification; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels

Titulaire