Marque figurative
Marque suisse · 837981 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 837981
- Numéro de demande
- 12916/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 2025
- Enregistrée
- 15 oct. 2025
- Publiée
- 15 oct. 2025
- Protégée jusqu’au
- 2 sept. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.05.03, 25.07.20, 25.07.21, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes; Tabac brut ou transformé; Tabac à rouler; Tabac pour pipe; Produits du tabac; Substituts du tabac (à l'exception de ceux à usage médical); Cigares; Cigarillos; Briquets pour fumeurs; Briquets à cigares pour fumeurs; Allumettes; Articles pour fumeurs; Papier à cigarettes; Tubes à cigarettes; Filtres à cigarettes; Appareils de poche pour rouler des cigarettes; Appareils manuels pour introduire du tabac dans des tubes en papier; cigarettes électroniques; Liquides pour cigarettes électroniques; Produits du tabac à chauffer; appareils électroniques ainsi que leurs pièces pour chauffer du tabac
Texte déposé
Zigaretten; Tabak, roh oder verarbeitet; Tabak zum Rollen; Pfeifentabak; Produkte aus Tabak; Tabakersatz (ausgenommen für medizinische Zwecke); Zigarren; Zigarillos; Zigarettenanzünder für Raucher; Zigarrenanzünder für Raucher; Streichhölzer; Raucherartikel; Zigarettenpapier; Zigarettenhülsen; Zigarettenfilter; Taschenapparate zum Drehen von Zigaretten; Handgeräte zum Einführen von Tabak in Papierhülsen; elektronische Zigaretten; Liquide für elektronische Zigaretten; Produkte aus Tabak zum Erhitzen; elektronische Geräte sowie deren Teile zum Erhitzen von Tabak.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- British American Tobacco Switzerland S.A., Route de France 17, 2926 Boncourt → British American Tobacco, Switzerland SA, Route de la Nods 3, 2926 Boncourt
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 15 oct. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.