Marque figurative

Marque suisse · 838000 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
838000
Numéro de demande
13335/2025
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 sept. 2025
Enregistrée
16 oct. 2025
Publiée
16 oct. 2025
Protégée jusqu’au
8 sept. 2035
Classification de Vienne
03.07.16, 03.07.22, 03.07.24
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; Eaux minérales et gazeuses; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Texte déposé

Biere; alkoholfreie Getränke; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere alkoholfreie Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières; préparations alcooliques pour la préparation de boissons

Texte déposé

Alkoholische Getränke, ausgenommen Biere; alkoholische Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.