Marque figurative
Marque suisse · 838130 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 838130
- Numéro de demande
- 13147/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 sept. 2025
- Enregistrée
- 20 oct. 2025
- Publiée
- 20 oct. 2025
- Protégée jusqu’au
- 4 sept. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.13.25, 27.05.03, 27.05.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobile und strukturelle Teile derselben; zweirädrige Kraftfahrzeuge, Fahrräder und strukturelle Teile derselben; dreirädrige Kraftfahrzeuge, Dreiräder und strukturelle Teile derselben; Elektromobile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Rectifié
- LPS
- 12, Automobile und strukturelle Teile derselben; zweirädrige Kraftfahrzeuge; Fahrräder und strukturelle Teile derselben; dreirädrige Kraftfahrzeuge; Dreiräder und strukturelle Teile derselben; Elektromobile. → 12, Automobile und strukturelle Teile derselben; zweirädrige Kraftfahrzeuge, Fahrräder und strukturelle Teile derselben; dreirädrige Kraftfahrzeuge, Dreiräder und strukturelle Teile derselben; Elektromobile.
- Classification internationale
- 12 → 12
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 20 oct. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.