Marque figurative
Marque suisse · 838235 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 838235
- Numéro de demande
- 13497/2025
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 2025
- Enregistrée
- 21 oct. 2025
- Publiée
- 21 oct. 2025
- Protégée jusqu’au
- 10 sept. 2035
- Couleurs revendiquées
- Jaune, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.12, 26.04.26
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie; pièces d'horlogerie, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie; mouvements horlogers; composants et parties de mouvements horlogers; coffrets horlogers; instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie.
Traitement de matériaux
Décolletage; traitement de matériaux; usinage de pièces pour des tiers; usinage de haute précision; tournage; transformation de matières premières métalliques et non métalliques au moyen de machines; traitement de matériaux métalliques, à savoir laminage, profilage, découpage, taillage, fraisage, meulage, etampage, polissage, montage, laquage, sertissage; services de personnalisation d'habillage de mouvements horlogers; assemblage de matériaux sur commande.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.